Malheureusement, ce n’est pas vrai. Les autorités essaient d’identifier les ingrédients qui sont qualifiés de novel food lorsqu’elles évaluent une notification. Cependant, une notification positive ne fournit pas la preuve que l’un des ingrédients n’est pas novel à un examen plus approfondi. Les autorités peuvent soulever la question à tout moment.

« Generally recognised as safe » (GRAS) est un concept juridique dans le droit américain, tandis que les nouveaux aliments sont une catégorie dans la législation de l’UE et du Royaume-Uni. Bien que les mêmes aliments puissent être soumis à une évaluation GRAS et à une autorisation pour novel food, les réglementations et les processus d’évaluation sont très différents. La réglementation des nouveaux aliments au Canada, en Australie et en Nouvelle-Zélande est différente.

Dans le contexte de la législation sur les nouveaux aliments, les aliments sont nouveaux ou pas nouveaux. Les denrées alimentaires dont la consommation humaine n’était pas négligeable dans l’Union avant le 15 mai 1997 pour la consommation humaine sont simplement « pas nouvel », conformément au règlement (UE) 2015/2283. Le terme  » aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers » désigne un nouvel aliment dérivé de la production primaire qui a une historique d’utilisation sûre en tant que denrée alimentaire dans un pays tiers, qui est novel pour l’UE mais pas pour un pays hors UE, comme la Chine ou l’Inde. Ce type d’aliments a un chemin d’approbation facilité, bien que cela ne s’applique qu’à certains nouveaux aliments.

La sécurité juridique en matière de réglementation des nouveaux aliments fait encore défaut, ce qui entrave gravement le fonctionnement du marché intérieur de l’UE. Il semble que certaines autorités utilisent le règlement sur les nouveaux aliments pour restreindre le commerce intra-UE. Chaque situation doit être soigneusement évaluée pour répondre de manière appropriée. Nous avons une vaste expérience dans ce domaine, avec un soutien légal si nécessaire.

Si votre question n’a pas reçu de réponse de celles ci-dessus, n’hésitez pas à nous contacter à hylobates@hylobates.it